Menu

Infos légales

Editeur et responsable de la publication
BRUNO JOURDAN
152 RUE D’ANSE
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
Téléphone: 04 74 09 93 71
SIRET : 50225646400012

Création et support technique
KALITYS MULTIMEDIA
7 Cours de la république
69100 VILLEURBANNE
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89
Site web: www.kalitys.com
L’hébergement de ce site est basé en France.
N° TVA FR44 442507059

Engagement de BRUNO JOURDAN
Même à titre payant, BRUNO JOURDAN s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de BRUNO JOURDAN .

Propriété
La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur www.chocolatier-glacier-villefranche.eu est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :
a) l’organisation et la présentation du service,
b) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,
c) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l’extraction et/ou la réutilisation d’une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de BRUNO JOURDAN. www.chocolatier-glacier-villefranche.eu est la propriété de la société BRUNO JOURDAN(50225646400012).

Informatique et Liberté
Conformément à la législation française « Informatique et Libertés », toute personne citée dans ce service bénéficie d’un « droit d’accès et de rectification » pour les informations la concernant. www.chocolatier-glacier-villefranche.eu est déclaré au CNIL.